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CGV

 Acceptation

 

En validant votre commande, vous confirmez du même coup avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.

 

Confidentialité

 

 

Carré de Trèfles s'engage pleinement sur la confidentialité totale des données transmises par le client sur son site en vue de la commande et de sa livraison. Aucune de ces informations ne sera communiquée à un tiers quel qu'il soit; aucun fichier de clientèle ou de prospects ne sera transmis, échangé, vendu à tout autre opérateur.

Excepté si le client s'y oppose, les données communiquées pourront être utilisées pour compléter ultérieurement son information sur la société, les produits (nouveautés, évolutions) ou les services, attirer son attention sur des opportunités commerciales spécifiques à Carré de Trèfles.

           

Réserve de propriété

 

Les produits demeurent la propriété de la S.A.R.L. Carré de Trèfles jusqu'à la totalité des sommes dues.

 

 Prix    

Les prix des articles sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, hors participation forfaitaire au port. Ils sont modifiables à tout moment. Le prix de la transaction est celui pris en compte à la validation de la commande.

 

Paiement

 

Les commandes sont payables en Euros par tous moyens appropriés: cartes bancaires via Paypal, garantissant la confidentialité des données bancaires; virements bancaires (frais d'opérations à la charge de l'émetteur) – IBAN: FR 76 1480 6580 0068 4078 9200 004/  SWIFT: AGRIFRPP848/ Code établissement: 14806/ Code guichet 58000/ N° de compte: 68407892000/ Clé RIB: 04); chèques bancaires pour les ressortissants français et des DOM-TOM adressés à Carré de Trèfles Chamery 58350 Châteauneuf Val de Bargis. Dans ce dernier cas, l'expédition sera postérieure à l'encaissement du chèque.

           

Disponibilité

 

S'il advenait qu'un produit affiché comme disponible soit accidentellement en rupture, Carré de Trèfles s'engage à en rembourser le montant crédité ou à l'échanger après contact avec l'acheteur par courriel, contre un autre choix de valeur comparable.

 

Echange

 

En cas de non-conformité constatée du produit avec l'article commandé et visualisé sur le site, ou d'endommagement de celui-ci suite à son expédition, veuillez le signaler par courriel ou par courrier postal dans les 4 jours suivant sa réception et attendre la réponse de Carré de Trèfles avant de le retourner par la Poste au siège* de la S.A.R.L. pour échange dans les meilleurs délais possibles. *Carré de Trèfles Chamery 58350 Châteauneuf Val de Bargis.

 

Livraison

 

Le délai de préparation de traitement de la commande varie de 4  à 8 jours ouvrables entre le moment où elle est enregistrée et son dépôt pour expédition.

 Sauf exception, l'acheminement des commandes aux destinataires se fait par voie postale. Les délai d'acheminements des enveloppes et colis sont ceux de La Poste et varient en moyenne de 1 à 3 jours ouvrables en fonction du mode d'expédition et des régions. Carré de Trèfles se dégage de toutes responsabilités en cas de retard de distribution postale, quelle qu'en soit la cause (technique, sociale) et la durée.

Selon les références et le nombre d'articles, l'envoi se fait par simple lettre, par Lettre MAX avec suivi informatique ou par Colissimo Suivi. En cas d'anomalie dans le délai d'acheminement ou à la réception de l'article (enveloppe ouverte, produit absent, colis éventré, produit détérioré), le client devra adresser une réclamation dans les 4 jours suivant l'expédition, par courriel  (contact@carredetrefles.com)

ou par courrier papier à Carré de Trèfles Chamery 58350 Châteauneuf - Val de Bargis) qui prendra contact avec lui et pourra le prier de retourner l'emballage correspondant à des fins d'analyse et d'enquête.

 

Frais de port

 

 Carré de Trèfles, soucieux de limiter le renchérissement du prix de la commande lié aux frais de ports pour ses clients, participe à ceux-ci en demandant une contribution forfaitaire de 4 Euros par commande pour la France et 10 Euros pour les DOM-TOM et l'Union européenne. Pour les autres destinations, Carré de Trèfles prendra contact par courriel dans les 4 jours suivant la commande sur Internet avec le client afin de lui indiquer le supplément à créditer sur son virement bancaire ou, si le paiement est opéré par Paypal, émettra une demande de paiement complémentaire pour que soit couvert, avant l'envoi, le solde entre les 10 Euros forfaitaires indiqués sur le Bon de commande pour l'export et le coût réel de l'expédition.